Palm

L'identité de la marque Palm est un actif précieux pour Palm, Inc. (« Palm »). Pour ses clients, elle est synonyme de promesse unique de solutions simples, élégantes et réellement utiles. Toute personne (y compris les licenciés, employés, contractants, fournisseurs, distributeurs, consultants, développeurs de Palm, même celles n'étant pas en relation avec Palm) sera tenue responsable de l'utilisation correcte des marques, logos, de l'apparence des produits ou des packaging qui sont la propriété de Palm et/ou de ses sociétés affiliées en propriété exclusive, Palm Trademark Holding Company LLC (les « marques de Palm ») ou qui lui ont été concédés sous licence, y compris les marques énumérées ci-dessous et les marques contenant la mention « Palm ».
Ce guide vous est fourni pour vous aider à utiliser les marques Palm correctement et en conformité totale avec les exigences de Palm. Veuillez le lire intégralement et vous y conformer strictement.
SI VOUS ENVISAGEZ D'UTILISER UNE MARQUE DE PALM QUI NE FIGURE PAS DANS LA LISTE CI-DESSOUS, VOUS DEVEZ CONSULTER L'UN DES POINTS DE CONTACT INDIQUÉS CI-DESSOUS AFIN DE VOUS ASSURER QUE VOUS AVEZ L'AUTORISATION D'UTILISER CETTE MARQUE.

Règles pour une utilisation correcte

1.	Utilisez les marques Palm comme des adjectifs précédés du nom approprié.
	Ne pas les utiliser en tant que verbe ou nom. Les noms qu'il convient d'utiliser avec certaines marques Palm sont répertoriés à la fin du présent document.
	Incorrect : Consultez MyPalm™ pour en savoir plus sur les derniers services.
	Correct : Pour en savoir plus sur les derniers services MyPalm™, rendez-vous sur le site www.mypalm.com.
	Comme corollaire à la présente règle, les marques Palm ne doivent pas être utilisées au pluriel, comporter de trait d'union ni être employées en tant que verbe ou à la forme possessive.
	Ne JAMAIS utiliser les marques au pluriel.
	Incorrect : Les Treos™ disposent d'un écran rétro-éclairé.
	Correct : Les smartphones Treo™ disposent d'un écran rétro-éclairé.
	Ne JAMAIS mettre de trait d'union au milieu d'une marque.
	Incorrect : Notre clavier est Palm®-compatible.
	Correct : Notre clavier est compatible avec les produits Palm®.
	Ne JAMAIS utiliser les marques à la forme possessive.
	Incorrect : Comparez les fonctionnalités du Blazer®.
	Correct : Comparez les fonctionnalités du navigateur Blazer®.
	Ne JAMAIS utiliser les marques sous forme de verbe.
	Incorrect : VersaMailez vos amis.
	Correct : Utilisez l'application VersaMail® pour contacter vos amis.
2.	Assurez-vous que la ponctuation et le format des marques et logos sont corrects. Les symboles de marque doivent être bien visibles, en exposant ou en indice.
	Utilisez votre smartphone Treo 755p pour vous connecter à Internet.
	Correct : Utilisez votre smartphone Treo™ 755p pour vous connecter à Internet.
3.	Utilisez toujours les marques, logos et l'apparence des produits ou des packaging exclusivement dans un contexte approprié.
	L'utilisation de certains éléments de marque n'est autorisée qu'en association avec certains produits ou par certaines parties.
	Incorrect : Utiliser le logo ou le packaging professionnels de Palm pour des produits licenciés.
	Incorrect : Présumer qu'une telle utilisation est autorisée.
	Correct : S'adresser aux contacts indiqués ci-dessous pour savoir si une utilisation proposée est autorisée.

Utilisation sans licence de la marque Palm

1.	Utilisation des marques Palm dans des noms d'entreprise, de produit, de service, de domaine et d'institution
	Sauf si un tiers détient une licence octroyée par Palm, il ne doit faire usage d'aucune marque Palm dans son nom d'entreprise, de produit, de service, de domaine ou d'institution, ni laisser entendre qu'il existe un soutien, une approbation ou une affiliation de la part de Palm.
	Incorrect : Utilisez l'URL www.Palmstore.com.
	Correct : Utilisez l'URL www.xyz.com/products/gamesforTreo.
2.	Utilisation équitable des marques Palm Palm vous autorise à faire une utilisation équitable des marques de produit et de service Palm dans le cadre de déclarations factuelles vraies et n'induisant pas en erreur sur ces produits Palm, ou à informer, en toute bonne foi, que votre produit est compatible avec un produit Palm, ou qu'il a été conçu pour être utilisé avec un produit Palm. Toutes ces déclarations doivent, bien entendu, être exactes. N'utilisez pas les marques Palm de manière dénigrante pour Palm, ses filiales, produits ou services (publicité mensongère, documentations promotionnelles fausses ou induisant en erreur, par exemple).
	Correct : Le logiciel XYZ est compatible avec les smartphones Treo™ (si cette déclaration est exacte).
	Correct : Notre logiciel fonctionne mieux avec le smartphone Treo™ qu'avec d'autres produits mobiles (si cette déclaration est exacte).
	Ne JAMAIS utiliser les logos ou les marques stylisées de Palm à moins d'avoir obtenu l'autorisation écrite expresse de Palm. Une utilisation sans licence des logos ou stylisations (à distinguer des mots de la marque) ne constitue pas une utilisation équitable et est strictement interdite par Palm.
	Correct : Indiquer que les claviers ABC sont conçus pour les produits Palm®.
	Incorrect : Utiliser le logo Palm pour se référer aux claviers ABC™ destinés aux produits Palm®.
	Ne JAMAIS utiliser votre marque en association avec une marque de Palm ni aucun autre mot.
	Correct : XYZ, Inc. lance le logiciel de lecture XYZ™ sur l'application Palm® AddIt™.
	Incorrect : XYZ, Inc. lance le logiciel AddItReader.
	Ne JAMAIS utiliser la marque Palm d'une façon qui laisse entendre que Palm approuve, soutient ou a un lien quelconque avec votre produit ou votre société (à moins que vous ne disposiez de l'autorisation expresse de Palm pour le faire).
	Ne JAMAIS utiliser ou imiter les slogans Palm. L'utilisation de slogans dans un but autre que de faire référence à un produit ou un service Palm, ou d'indiquer la compatibilité de votre produit, ne constitue pas une utilisation équitable.
	Lorsque vous utilisez une marque de Palm de façon équitable, vous reconnaissez que Palm, Inc. est le détenteur de cette marque ou son licencié exclusif. La formulation suivante convient : « Palm, Treo et MyPalm sont des marques ou marques déposées de Palm, Inc. ou des marques ou marques déposées lui ayant été concédées sous licence. »

Apparence des produits ou packaging Palm

Palm détient les droits de l'interface distinctive des configurations et de l'emballage de ses produits. Cette « apparence des produits ou des packaging » comprend le style unique des smartphones, ordinateurs de poches et autres produits Palm, leur emballage et la présentation de leurs propriétés Internet. Palm considère l'apparence de ses produits ou de ses packaging comme l'un de ses actifs les plus précieux et interdit leur utilisation à des tiers, sauf si ces derniers sont sous licence.

Symboles

Pour informer tous les lecteurs que Palm revendique des droits exclusifs sur ses marques, veuillez utiliser le symbole ® pour indiquer qu'il s'agit de marques déposées et le symbole ™ pour les marques non déposées. Chaque fois que cela est possible, le symbole de la marque doit figurer en exposant à la suite du nom de la marque et en indice à la suite du logo. Lorsque la notation en exposant ou en indice n'est pas disponible, ou si elle ne peut être rendue correctement (par exemple, dans un e-mail), utilisez des parenthèses : (TM) et (R). Les tiers disposant de l'autorisation expresse de Palm d'utiliser les logos Palm doivent tenir compte du fait que les symboles doivent TOUJOURS figurer avec les logos. En règle générale, les symboles doivent figurer à côté de la marque Palm, la première fois que la marque est utilisée dans le document ET lorsqu'elle est le plus visible. Si une page spécifique est susceptible d'être séparée de l'ensemble (dans un tableau ou une diapositive de présentation, par exemple), insérez le symbole sur la première occurrence la plus visible de CHAQUE PAGE.

Utilisation en dehors du nom de la marque

Les symboles de marque ne sont utilisés avec des mots que lorsqu'ils font office de marque pour identifier un produit ou un service, et non lorsque les mots sont utilisés comme noms d'entreprise ou de quelque autre façon.
Par exemple :

1.	« Organisez votre vie grâce au dernier produit Palm® ». Utilisez un symbole ® parce que Palm identifie un produit.
2.	« Palm est le principal fabricant d'ordinateurs de poche ». N'utilisez pas de symbole ® parce que « Palm » est utilisé comme nom d'entreprise et non comme marque.

Paragraphes d'attribution de la marque

Afin de protéger les précieux droits de propriété intellectuelle de Palm, tous les documents publiés mentionnant les marques de Palm doivent contenir un paragraphe à ce sujet. Les documents contenant de nombreuses marques Palm doivent respecter le format suivant (version longue) :

Palm, Treo, MyPalm, Tungsten, Blazer et AddIt sont des marques ou marques déposées de Palm, Inc. ou des marques ou marques déposées lui ayant été concédées sous licence. Tous les autres noms de produits ou de marques sont ou peuvent être la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont utilisés pour identifier des produits ou services.

Vous pouvez bien entendu réduire ce paragraphe en supprimant toutes les marques auquel il n'est pas fait référence dans un document donné. Par exemple, une publicité contenant des références au smartphone Treo™ 755p doit contenir un paragraphe respectant le format suivant (version longue) :

« Palm et Treo sont des marques ou marques déposées de Palm, Inc.™ ou des marques ou marques déposées lui ayant été concédées sous licence. »

Cette fois encore, il est possible de réviser ce format pour n'y inclure que les marques réellement utilisées dans un document donné.

Une copie fréquemment mise à jour de ce paragraphe d'attribution de la marque Palm est disponible sur le site : http://www.palm.com/us/company/trademark.html

Instructions relatives à l'utilisation de la marque

Les présentes instructions relatives à l'utilisation de la marque sont destinées à être distribuées à des tiers, y compris aux licenciés et revendeurs de Palm. Une fois ces instructions révisées, leur version mise à jour sera diffusée à l'adresse suivante : http://www.Palm.com/us/company/trademark.html
Pour obtenir l'autorisation des utilisations proposées des marques Palm par vous ou pour des documents distribués uniquement dans un pays donné, pour obtenir les copies de ces instructions, l'utilisation des marques au-delà du champ d'application de ces instructions, pour signaler une violation de ces instructions ou pour toute question sur les marques Palm, contactez : palm.trademarks@palm.com

Liste des marques et noms

Vous trouverez ci-dessous une liste de quelques-unes des marques de Palm, accompagnées des noms avec lesquels ces marques peuvent être utilisées. Tous les noms apparaissent en minuscules, sauf lorsque le respect des règles de mise en majuscules exige le contraire (en-têtes, titres, etc.). Les noms peuvent être mis au pluriel, le cas échéant. Les symboles ™ et ® reflètent la procédure d'enregistrement des marques au sein du Bureau américain des brevets et des marques (U.S. Patent and Trademark Office), et peuvent ne pas convenir aux documents destinés à être distribués en dehors des États-Unis.

Palm®

	accessoire
	appareil
	ordinateur de poche
	produit
	service
	smartphone
	logiciels

Treo™

	accessoire
	smartphone
	produit

MyPalm™

	service
	site Web
	logiciels
	compte

Tungsten™

	accessoire
	ordinateur de poche

VersaMail®

	logiciels
	application

Blazer®

	navigateur
	logiciels
	application

AddIt™

	logiciels
	application

Palm OS® by ACCESS

	logiciels
	application

Zire™

	accessoire
	ordinateur de poche

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